Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BatiCalc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGISTEM domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 012 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COGISTEM domicilié(e) 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS 16 - France.
La marque BatiCalc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COGISTEM, SAS - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS 16 - France - SIREN 344012380
COGISTEM - 102 RUE JEAN DE LA FONTAINE - 75016 - PARIS 16 - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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